Auteur: Dr. Andreas Kokott (À propos de l’auteur)
À la recherche de nouveaux motifs : pourquoi toutes les formes ou bougies ne peuvent pas être utilisées
Lorsque l’on recherche de nouveaux motifs de bougies, il est naturel de s’inspirer de différentes figurines, sculptures et formes originales. Toutefois, tous les modèles ne peuvent pas être copiés, reproduits ou utilisés à des fins commerciales.
De nombreuses bougies décoratives, figurines ou objets de décoration proviennent de magasins d’articles pour la maison, de discounters, de brocantes ou de boutiques de souvenirs. Le simple fait d’acheter un objet ne signifie pas que vous êtes autorisé à en fabriquer un moule en silicone, à reproduire ce modèle ou à vendre les moules et les bougies réalisées à partir de celui-ci.
Cette règle s’applique également à l’utilisation de blasons municipaux, d’emblèmes d’associations et de logos d’entreprises, qui sont protégés par des droits spécifiques.
Seul l’auteur, le créateur ou le designer d’un motif (qu’il s’agisse d’une sculpture, d’une figurine ou d’une bougie) est habilité à décider qui peut utiliser sa création et dans quelles conditions elle peut être reproduite, commercialisée ou exploitée.
Le respect des droits d’auteur et des droits de propriété intellectuelle est indispensable pour toute activité liée à la fabrication et à la vente de moules pour bougies ou de bougies artisanales.
La vente de produits non autorisés peut avoir de lourdes conséquences :
- Mise en demeure exigeant la cessation immédiate de l’utilisation.
- Signature d’un engagement de cessation (déclaration de ne plus utiliser le motif).
- Obligation de fournir des informations sur l’utilisation réalisée (droit à l’information).
- Demande de dommages et intérêts.
- Calcul du préjudice, par exemple selon le principe de la licence fictive, qui consiste à déterminer le montant qu’aurait représenté une licence en cas d’utilisation autorisée.
- Restitution des bénéfices réalisés grâce à l’utilisation illicite.
- Si possible, rappel ou retrait des produits déjà vendus (par exemple auprès des revendeurs).
Plus des moules ou les bougies fabriquées à partir de ceux-ci sont commercialisés longtemps, plus le préjudice potentiel peut être important. Une durée de commercialisation prolongée peut entraîner une augmentation significative des conséquences financières.
Plus des moules ou les bougies fabriquées à partir de ceux-ci sont commercialisés longtemps, plus le préjudice potentiel peut être important. Une durée de commercialisation prolongée peut entraîner une augmentation significative des conséquences financières.
La protection d’un moule ou d’une création peut résulter de différents droits de propriété intellectuelle, notamment du droit d’auteur, d’un dessin ou modèle enregistré ou, lorsqu’il est enregistré et remplit les conditions requises, d’une marque tridimensionnelle (marque 3D).
En revanche, les motifs très simples ou les formes de bougies classiques, comme les bougies cylindriques traditionnelles, ne présentent souvent pas un niveau de création suffisant pour bénéficier de la protection du droit d’auteur.